Jump to content
Anathematique

[ULULE terminé] L'art de la miniature

Recommended Posts

Le 09/07/2019 à 21:02, Shika a dit :

Oui tu as acquis ce droit. Tu as le droit d'utiliser ce que tu as acheté (et qui n'était, initialement, pas une contrefaçon), pour en faire ce que tu veux tant que la finalité reste dans une utilisation personnelle. Tu as aussi le droit de faire peindre par un tiers, une figurine qui t'appartient légalement.

 

La contrefaçon, serait de copier la figurine et de vendre la copie sans en avoir été autorisé…

 

Vous pouvez voir cet article aussi, c'est instructif : https://fr.wikipedia.org/wiki/Contrefaçon

 

Merci pour la confirmation, j'ai comme un peu transpiré sur ce coup! 😴

Share this post


Link to post
Share on other sites
Il y a 2 heures, razorspoon a dit :

Merci pour la confirmation, j'ai comme un peu transpiré sur ce coup! 😴

 

Tipiak !

 

___________________

 

"Ne faites pas de tort à nos marques. Veuillez vous abstenir de tout ce qui pourrait porter préjudice à la respectabilité, à la réputation, à l'image ou au prestige de notre PI."

 

Ah bah avec ça on est bordé... ça veut tout et rien dire.

Genre, moi qui veut mixer des figs GW avec du IIIe Reich pour faire une unité en mode wehrmacht ou Division Soleil noir, ça risque de ne pas plaire...

c'est pas pour demain, en même temps.

Edited by Helyss

Share this post


Link to post
Share on other sites

Mail reçu ce jour Bonjour,
Merci à vous pour votre réponse.
Nous ne gérons plus le dossier et nous ne pouvons donc pas vous en dire plus.
Vous devriez être contacté par la nouvelle Brigade en charge du dossier et vous pourrez à ce moment là leur poser des questions.

Cordialement.

Yop bon pour ma part je n'ai rien reçu (pledge UTILITY) autant me dire que je ne vais rien recevoir du tout ! Non seulement cette campagne a été calamiteuse de bout en bout.

Mais ce que je trouve déplorable c'est que ce Monsieur trouve le temps de faire des vidéos YOUTUBE pour tester les nouvelles peintures de GW plutôt que de traiter les envois et les SAV

de sa campagne.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Pour ceux qui n'ont pas vu la dernière actu :

Citation

Bonjour à tous,

Comme vous le savez, un email a été envoyé à toute ma base de contributeurs.

Cet email précise que le livre l’Art de la Miniature serait une contrefaçon.

Il y a plus d’un an, j’ai reçu l’appel d’un contributeur insatisfait, qui a été remboursé. Il m’a précisé qu’il n’en resterait pas là.

Un an plus tard un email a été envoyé par ce contributeur à tous mes clients, précisant que mon livre était une contrefaçon. Sans aucune forme de procès, les réseaux me jugent d’ores et déjà coupable et responsable de chose dont je ne suis même pas informé.

Cette personne a aussi appelé les revendeurs et distributeurs du livre.

 Sachez tous qu’à ce jour, je n’ai reçu aucune convocation, ni aucun élément concernant cette affaire.

J’ai porté plainte lundi pour diffamation, dénigrement commercial et abus d’autorité.

A ce jour, je suis dans une position ou je n’ai plus de revenu et ou je ne pourrai probablement plus trouver de travail dans le milieu.

Je ferai tout mon possible pour vous tenir informé des avancées mais sachez que les envois perdurent malgré ces déboires et que, quoi qu’il arrive, aller au bout du projet est ma priorité.

Merci à tous les messages de soutiens et de bienveillance à mon encontre, j’espère de tout cœur que notre hobby ne sera plus associé à ces attaques injustes, à cette haine et que nous retrouverons rapidement l’ambiance bon enfant et agréable que nous apprécions tant.

 

je comprends pas cette position. On sait que la plainte émane de gw et monolith.  Bref. 

 

Edited by Olorin
  • Like 1

Share this post


Link to post
Share on other sites

Il n'y a rien a comprendre si ce n'est que encore une fois on enfume les souscripteurs ! On se victimise avec des gros mensonges et que l'on fuit ses responsabilités point ! Quant au hobby qu'il cite je pense qu'il se porterait mieux sans ce Monsieur qui commence à lourdement traîner des casseroles et qu'il ne doit s'en prendre qu'à lui même.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Mail reçu aussi, et ce qui me fait tiquer, c'est la plainte pour "abus d'autorité".

Est-ce que cela laisse entendre que le gars de la brigade financière truc-machin est un ancien contributeur du bouquin qui a décidé de se faire Mohand. Et qui aurait contacté GW et Monolith (et d'autres) pour les inciter à porter plainte ?

Bon, le gars étant doué pour se victimiser, difficile de lui faire confiance, mais peut-être que pour le coup, il est vraiment victime.

  • Like 1

Share this post


Link to post
Share on other sites

étrange en effet... si c'est ça c'est du grand n'importe quoi et si l'ex-contributeur membre de la brigade financière mène une vendetta perso c'est plus que moyen à bien des niveaux. 

Mais Mo' étant ceinture noire de l'enfumage et des excuses kaliméresques on a un peu de peine à y croire (malheureusement ?).

J'aimerai bien, un jour, avoir le fin mot de cette histoire quand même.

 

Pour info, j'ai répondu il y a quelque temps au mail que j'avais reçu un truc du genre "oui, je suis contributeur sur ce projet. de quelles informations avez-vous besoin au juste ?"

 

et j'ai reçu en retour :

 

"Bonjour,
Merci à vous pour votre réponse.
Nous ne gérons plus le dossier.
Vous devriez être contacté par la nouvelle Brigade en charge du dossier.
Cordialement.

La Brigade Financière de la DDSP26"

 

To be continued...

  • Like 1

Share this post


Link to post
Share on other sites
Il y a 3 heures, Daroul a dit :

Mail reçu aussi, et ce qui me fait tiquer, c'est la plainte pour "abus d'autorité".

Est-ce que cela laisse entendre que le gars de la brigade financière truc-machin est un ancien contributeur du bouquin qui a décidé de se faire Mohand. Et qui aurait contacté GW et Monolith (et d'autres) pour les inciter à porter plainte ?

Bon, le gars étant doué pour se victimiser, difficile de lui faire confiance, mais peut-être que pour le coup, il est vraiment victime.

Je me suis fait les même réflexions, donc je préfère ne pas tirer de conclusions.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Cela semble tout de même énorme qu'un fonctionnaire de police rageux (qui de plus a été remboursé), engage seul et a son initiative officiellement une procédure à l'encontre d'un projet participatif et son auteur en contactant l'ensemble des souscripteurs et des distributeurs !! Parce que si c'est vrai je pense pas qu'il reste longtemps en place au sein de l'administration qu'il sert.  Des KS et souscriptions sur ULULE avec des problèmes  je pense que l'on en a tous connus ou été victime à un moment ou à un autre et pour ma part  je n'ai jamais reçu un mail d'un service officiel pour me demander des informations ou explications !  Bien au contraire tu perds tes ronds et tu repars une main devant une main derrière et le dépôt de plainte tu le mets aux Chio…. ! Par contre si il y a des infractions factuelles à reprocher à Mohand c'est pas la même ! De toute façon cela ne doit pas nous faire oublier que cette campagne cumule quand même une quantité incroyable d'autres problèmes et que c'est au final une catastrophe quasi complète pour son auteur. L'arbre ne doit pas cacher la forêt non plus !!

  • Like 3

Share this post


Link to post
Share on other sites

Après entre ce qu'il dit et ce qu'il fait… C'est à se demander s'il a bien pousser la porte d'un commissariat… Qu'il n'aurait dit ça que pour rassurer ceux qui n'ont pas reçu leur part.

 

Et je pense qu'il ne faut pas s'inquiéter pour lui, quelque soit le résultat, il recommencera (les **** ça ose tout)…

Share this post


Link to post
Share on other sites
Alors déjà, pour situer, depuis que j'ai Conan, je n'ai peint qu'une seule figurine, chez un pote pour tester, il y a déjà un bon bout de temps. Bref, j'en suis vraiment au tout début, mais ca m'a bien botté et ca me tente de plus en plus depuis. Alors je me motive en achetant quelques accessoires autour de cela, comme le livre de Mohand donc, afin de me lancer dans l'aventure.
Je ne reviendrai pas spécialement sur la campagne, qui a eu ses hauts et ses bas, avec quelques erreurs certes (comme d'autres campagnes après tout), mais j'ai reçu ce que j'avais demandé et pas plus à reprocher que cela directement. Moyennement confiance pour récidiver tout de même, mais passons.
J'ai reçu le livre fin juin de mémoire, juste avant de partir en vacances. Donc je ne l'ai pas vraiment ouvert avant le mois suivant.
Sur la forme, le livre est de bonne facture (couverture bien rigide, papier de bonne qualité). Parmi les stretch goals (hors figs), seule la roue chromatique pourrait servir (quand j'aurai le niveau pour ^_^).
Concernant les figurines, 2 ensembles à distinguer :
- un premier avec des petites figurines monoblocs (échelle ~20mm)
- un second avec des figurines plus grandes (échelle ~32mm) mais en grappes
Elles sont globalement détaillés, même les petites. Content de les avoir pour me faire la main, ca m'évitera de "sacrifier" celles de Conan trop vite :P
Sur le fond, je n'ai lu que le début pour l'instant. Après quelques articles sur les bases qui me semblent assez sommaires, on attaque très vite sur des tutos peintures. Les premiers axés sur les figs des stretch goals, ce qui est cool, puis sur d'autres, tirés de différents jeux (MB:P, Eden, ...).
En tant que débutant complet, je m'attendais à avoir davantage d'infos sur l'avant-peinture (matériel, préparation des figs, sous-couche, explications des techniques de bases, ...).
Je m'y attendais d'autant plus que cela figurait dans une image (Work In Progress, certes ...) du sommaire pendant la campagne (ici). Et cela m'aurait d'autant plus intéressé quand j'ai découvert les figurines en grappes livrées (c'est juste un calvaire à coller ... j'ai laissé tombé pour le moment).
Bref, passée ce que j’appellerai "une courte intro" : GO pour peindre ! (En partant d'une figurine préparée et sous-couchée par vos soins ... débrouillez-vous pour en arriver là déjà).
S'en suit une succession de tutos donc. Plus ou moins étoffés, je verrai quand j'aurai avancé ma lecture.
Cela donne plus l'impression de lire un blog qu'un livre pour "Commencer et finir un projet" ... ce qui m'a quelque peu déçu.
Je ne m'attendais pas forcément à une bible absolue qui fasse référence, mais pour moi, il manque un bout quand même.
Je relativise en me disant que j'aurai toujours à apprendre avec. Un peu comme l'a dit @razorspoon quelques pages avant, cela fait toujours une source de plus dans laquelle puiser.
Mieux vaut être averti tout de même.
 
En attendant, j'ai enfin acheté des peintures, aménagé un coin de mon bureau et sauté le pas. J'ai passé quelques heures pour peindre le petit enchanteur, je vous montrerai ça une fois les photos prises.
 
Corwin
 
--- Fusion ---
 

Comme évoqué, voici ma première réalisation : "Mist l'enchanteur".

Je suis parti du schéma indiqué dans le livre, mais je n'ai pas suivi les proposition concernant les freehands (coiffure, motifs sur l'habit).

552073574_Mistlenchanteur_a-c.thumb.jpg.4f8f3bafb5412d050ba606b4932345b9.jpg

586664573_Mistlenchanteur_b-d.thumb.jpg.732ec43f46c055fce01725b71679f0fb.jpg

 

Pour comparaison avec ma référence, j'ai fait une photo avec le mètre-étalon de Conan :

344928703_Mistlenchanteur_e_comparo_Conan.thumb.jpg.3b5b55eab7dc4194feba04b80afd9df7.jpg

Pour une première, je suis plutôt satisfait. Pas mal de temps passé pour cela, peut-être même un peu trop potentiellement vu l'échelle, mais bon, le but est de s’entraîner donc pas de regret.

Je vais attaquer une seconde figurine maintenant.

D'ailleurs, @SentMa ou autre, est-ce qu'il y a une section sur le site pour la peinture de figs, mais en dehors des jeux de Monolith ?

Je compte mettre des peintures de Conan dans les sections correspondantes quand je serai rendu là, mais en attendant, j'aurai bien vu cela dans une partie plus "générique" du site. J'aurai d'ailleurs surement des questions de débutant à poser. J'ai vu des sujets dans certaines rubriques de certains jeux, mais cela pourrait être intéressant de regrouper ce qui n'est pas propre à un jeu (conseils sur des peintures, vernis, techniques, matériels, etc ...).

 

@+

Edited by Corwin
  • Like 9

Share this post


Link to post
Share on other sites

Si je ne dis pas de bêtise, Fabrice Tran devrait sortir un livre de peinture l'année prochaine. Je ne m'inquiète pas trop pour le niveau qualitatif de ce dernier, ni pour le sérieux, les peintres que je connais ayant été contactés ont déjà reçu des contrats carrés avant le lancement du projet, soit un peu l'inverse de quelqu'un d'autre.

Edited by UrShulgi
  • Like 3
  • Thanks 3
  • I'm Joker! 2

Share this post


Link to post
Share on other sites
Il y a 4 heures, UrShulgi a dit :

Si je ne dis pas de bêtise, Fabrice Tran devrait sortir un livre de peinture l'année prochaine.

 

Auto finance ou participatif?

Share this post


Link to post
Share on other sites

 

:hein:

Popopooo, un post sur la propriété intellectuelle et on m'a même pô invité ?

 

L'Art de la Miniature, le droit d'auteur, les licences et tout le bouzin, voici une petite analyse juridique pour ceux que ça intéresse (c'est long ; passez votre chemin si vous êtes venus parce qu'il y avait de la lumière ou si vous cherchiez juste la date de sortie de Conan 2020) :

 

N.B. : pledgeurs et acheteurs de l'Art de la Miniature, évitez de lire ce qui suit, croyez-moi.

 

Les faits :

Mohand rédige l'Art de la Miniature qu'il illustre avec des photographies de figurines qu'il a peintes mais non gravé, certaines de ces figurines représentent des personnages "sous licence" GW(?) et DC Comics. Il vend le livre en France jusqu'à faire un échec critique à son jet de vendeur (je n'aborderai pas les cas étrangers pour ne pas vous plonger dans mes notes de 130h de cours de droit international privé).

 

Question 1 : c'est quels droits qui sont susceptibles de s'appliquer ?

Principalement le droit d'auteur français (qui est un des sujets du droit de la Propriété Intellectuelle).

 

Note 1 : le droit d'auteur s'intéresse aux droits des personnes physiques qui réalisent des oeuvres de l'esprit.

 

Note 2 : les oeuvres de l'esprit sont des formulations concrètes d'idées artistiques.
 

Révélation

Mais dans l'oeuvre, ce qui intéresse le droit, c'est la dimension immatérielles (l'idée ou les idées perceptible(s)) bien plus que leur support physique (la résine d'une figurine, la peinture, le papier, la fréquence audio etc.).
Ainsi lorsque vous achetez un DVD du concert de BeyonCe en scrèd chez Amazon, vous devenez propriétaire de la galette de plastoc et de l'emballage mais PAS du concert, ni de la musique, ni des chorés des artistes etc. Non, vous ne vous êtes payés qu'un droit d' "usage" de ces derniers éléments, rien de plus.

 

Question 2 : Et  le droit à l'image alors ?

Révélation

 

Le 09/07/2019 à 21:26, Nekhro a dit :
Le 09/07/2019 à 19:00, Helyss a dit :

Je pense que ça relève plus du droit à l'image que de la contrefaçon

Alors non car le droit à l'image ne traite que des personnes (quand elles apparaissent sur des photos, des vidéos, etc). Là, on parle de figurine ;)

 

Exact; le "droit à l'image" n'est pas rattaché au droit de la propriété intellectuelle, ni à celui des auteurs dans la mesure où il traite d'un autre sujet : le droit qu'à une personne physique sur son image et sur sa voix. Sauf erreur, on ne reproche pas à Mohand d'avoir photographié ou diffusé l'image de personnes physiques.

 

Helyss voulait peut être parler du "droit de l'image" s'intéresse lui aux droits dont peuvent bénéficier les personnes (physiques ou morales) sur l'image des objets qui leur appartient (on y rattache les animaux par commodité). On pourrait effectivement s'intéresser au sujet, mais étant donné que cette branche du droit est relativement stérile isolée de la propriété intellectuelle, je vous l’épargnerait. Pour synthétiser, disons qu'en gros le droit de l'image est au droit d'auteur pour le juriste ce que la chèvre vérolée est à miss univers pour le légionnaire rentré de Guyane : on se rabat dessus qu'en dernier extrémité et seulement quand on ne peut pas se rapprocher de la seconde option.

 

Question 3 : Avec l'art de la miniature, qu'est-ce qui pose problème ?

Révélation

 

Si j'ai bien compris : GW et DC comics reprochent à Mohand d'avoir publié à titre commercial respectivement :

  • (GW) une/des photographies de miniatures peintes, miniatures sur lesquels ils estiment bénéficier de droits d'auteur,
  • (DC) une/des photographies de miniatures peintes de personnages sur lesquels ils estiment bénéficier de droits d'auteur,

 

 

 

Question 4 : Quand on sort un juriste PI de sa boîte et qu'on lui file des nounours en chocolat à la guimauve pour le mettre en marche, il fait quoi ?

Révélation

 

Il commence par essayer de flairer l'odeur des oeuvres originales dont on discute : les reproductions de photographies des figurines peintes.

Puis il hurle à la lune pour indiquer qu'il a trouvé une piste et va la remonter jusqu'aux auteurs de ces oeuvres... Puis jusqu'aux ayant droits...Puis jusqu'aux autres protagonistes (contrefacteurs, clients etc.)

 

 

Note 3 : Quéquécé un ayant droit  ?

Révélation

En propriété intellectuelle, un ayant droit, c'est une personne (physique ou morale) qui reçoit des droits d'auteur (les droits patrimoniaux - ceux qui valent de l'argent et sur lesquels on peut passer des contrats reconnus par les juges). Ces droits peuvent lui être transmis en partie ou en totalité, gratuitement ou contre argent par l'auteur lui même ou par d'autres ayant droits ou même par la loi directement (on parle alors de dévolution légale).

 

Question 5 : après avoir flairé les figurines litigieuses, le juriste il nous apprend quoi ?

 

Révélation

 

Le juriste il pense avoir reniflé deux chaînes de personnes impliquées, et il vous les déroule :

 

Chaîne 1 : la chaîne GW qui implique dans l'ordre :

Le ou les sculpteurs de la fig originale qui en sont les auteurs > l'ayant droit GW qui a obtenu une cession ou une licence de droits d'auteur du/des sculpteurs sur leur figurine > Mohand qui a acheté et peint la figurine GW réalisant au passage par sa peinture originale ce que l'on appelle une oeuvre dérivée (ou composite) > Mohand ou son photographe qui ont photographié la fig peinte et en ont arrangé le rendu >  (je passe l'imprimeur pour sauvegarder sa qualité de sommeil) > Toujours Mohand qui a commercialisé le livre intégrant les photos > les pledgeurs qui ont acheté le livre.

 

Chaîne 2 : la chaîne DC Comics qui implique dans l'ordre :

Le ou les dessinateurs du personnage de Riddler qui a inspiré le graveur de Monolith > l'ayant droit DC qui a obtenu une cession ou une licence de droits d'auteur du/des dessinateurs de Riddler > l'ayant droit Monolith qui a obtenu une cession ou une licence de droits d'auteur de DC comics sur la représentation graphique de Riddler > Le ou les sculpteurs de la fig originale de Riddler qui en sont les auteurs (c'est aussi une oeuvre dérivée/composite) >Mohand qui s'est procuré la fig' Monolith puis on reprend la suite sur la chaîne 1 au même endroit.

 

 

 

Note 4 : Quéquécé une oeuvre composite/dérivée  ?

Révélation

C'est une oeuvre de l'esprit pré-existante qui est incorporée dans une oeuvre de l'esprit nouvelle. Exemple : un tableau ancien avec un cadre ouvragé refait à neuf, un morceau de techno qui intègre le sample reconnaissable et original d'une chanson ancienne, la figurine GW qui est recouverte d'une peinture originale.

 

Note 5 : C'est pas original, on a déjà vu ces couleurs de personnage dans la BD !

Révélation

 

Et bien non, en droit français l'originalité ce n'est pas la nouveauté d'une oeuvre mais c'est "l'empreinte de la personnalité de l'auteur" qu'on décèle dans son oeuvre. L'originalité c'est une peu la touche personnelle, la patte, le style personnel la manière personnelle, les obsessions récurrentes et tout ce qui traduit la personnalité de celui qui a donné forme à l'oeuvre etc.

D'ailleurs lorsqu'on passe d'une forme d'expression à une autre (BD>peinture de fig), il y a des tas de nouveaux espaces de liberté qui apparaissent et qu'on peut investir pour exprimer sa personnalité propre. Par exemple, le passage de la 2D (BD) à la 3D (peinture de fig) permet à un peintre de réaliser une oeuvre tout aussi originale que celle du dessinateur d'origine.

 

 

Question 6 : et qui c'est qui a des droits sur quoi alors ?

Révélation

 

Question un peu plus balaise car je n'ai pas les contrats sous les yeux. Mais s'il n'y a pas trop d'exotisme dans la configuration et si j'ai bien compris ce qui se passe :

  • Le ou les sculpteurs de la fig originale GW n'ont sûrement plus de droits d'auteurs (patrimoniaux) sur la/les figs concernées car très certainement cédés/concédés à GW,
  • GW en tant qu'ayant droit des sculpteurs a très certainement tous les droits d'auteurs (patrimoniaux) sur les figs (non peintes) , en tout cas assez pour être considéré comme un acteur incontournable dans cette chaîne (façon Marlon Brando dans le Parrain). Puisque Mohand a réalisé une oeuvre dérivée avec une des figurines en question, GW dispose également du droit de s'opposer à ce que Mohand exploite les droits de GW sur la figurine (en gros il ne pourra pas faire de copie (y compris par photo) de la fig peinte, ni la montrer au public)
  • Mohand en tant que peintre de la fig GW a des droits :
  • sur sa peinture originale,
  • sur la figurine GW peinte sous réserve des droits de GW (car c'est une oeuvre dérivée),
  • sur sa photographie de la figurine peinte sous réserve des droits de GW (car c'est une oeuvre dérivée),
  • sur son livre original sous réserve des droits de GW (car c'est une oeuvre dérivée),
  • Les pledgeurs du livre de Mohand, ont un droit d'usage personnel sous réserve des droits de GW et des droits de Mohand.

Pour la chaîne 2 c'est quasi pareil, on rajoute juste :

  • Le ou les dessinateurs du personnage de Riddler qui a inspiré le graveur de Monolith n'ont sûrement pas de droits d'auteurs (patrimoniaux) car très certainement cédés/concédés à DC,
  • DC c'est Marlon Brando dans le Parrain 2 (tous les droits d'auteurs (patrimoniaux) sur l'apparence du personnage de Riddler tel qu'il a déjà pu être représenté par des artistes dont il a récupéré les droits. DC dispose également du droit de s'opposer à ce que Mohand exploite les droits de DC sur la représentation originale de Riddler
  • Monolith c'est l'ayant droit de DC qui bénéficie d'une concession (licence) de droits d'auteur limité selon les termes de leur contrat avec DC. Ils bénéficient très certainement et au doigt mouillé des droits exclusifs de faire des copies et représentation public de tous le matos créatif DC depuis la France + des adaptations requises par le projet, dans le cadre du KS et pour des jeux de plateau exclusivement et un temps limité. Monolith dispose également du droit de s'opposer à ce que Mohand exploite les droits sur la sculpture originale de Riddler,
  • Le/les sculpteurs de Monolith n'ont sûrement plus de droits d'auteurs (patrimoniaux) car très certainement cédés/concédés à Monolith,
  • Mohand en tant que peintre de la fig Monolith a des droits :
  • sur sa peinture originale,
  • sur la figurine Monolith peinte sous réserve des droits de DC et de ceux de Monolith (car c'est une oeuvre dérivée),
  • sur sa photographie de la figurine peinte sous réserve des droits de DC et de ceux de Monolith (car c'est une oeuvre dérivée),
  • sur son livre original sous réserve des droits de GW et de ceux de Monolith (car c'est une oeuvre dérivée),

 

Voila le topos, ceux qui ne sont pas sortis réveillez ceux qui dorment dans le fond svp.

 

 

Question 7 : qui a du soucis à se faire ?

 

Révélation

 

Deux positions pour apprécier la sitation :

  1. Si on considère la situation en août 2019
  2. Si on considère un future hypothétique où un juge prononcerait une décision reconnaissant la contrefaçon de droit d'auteur pour le bouquin de Mohand

Aujourd'hui :

  • si on considère que GW, DC et Monolith se sont tous opposés à ce que Mohand exploite les oeuvres dérivées (figurines peintes et leurs photographie + le livre), réalisées en intégrant des oeuvres originales sur lesquelles les trois avaient des droits, alors Mohand (et sa boîte) sont les plus mal barrés car s'il persiste dans son projet d'exploitation un millième de seconde après avoir eu connaissance de leur opposition, n'importe lequel des trois pourra le poursuivre pour contrefaçon de droits d'auteur et le faire sérieusement cracher, au civil comme au pénal (d'où l'implication de la police dans l'histoire).
  • Les autres n'ont pas de soucis à se faire sous réserve du point qui suit...

Si la contrefaçon est actée par une juridiction :

  • Mohand dégustera plein pot je suppose,
  • Les pledgeurs et tous les acheteurs qui ont reçu le livre avant la décision pourront alors tous légalement être considérés comme receleurs d'une contrefaçon dès lors qu'on peut établir :
    • qu'ils ont eu connaissance du caractère pénal avéré de l'affaire (donc uniquement après un jugement qui confirmerait la contrefaçon),
    • qu'ils n'ont pas détruit le livre ou appelé une brigade de déminage/napalmage des douanes après avoir eu connaissance du point précédent,

Le recel est une infraction pénale sanctionnée (jusqu'à cinq ans d'emprisonnement et de 375 000 euros d'amende.) - d'ou le N.B. en en-tête de ce message.

Dans les faits ce risque est bien sûr anecdotique ; sauf revente massive d'invendus ou d'occasion ou à moins d'avoir une/un ex particulièrement sournois et revenchard(e), personne ne prendra la peine de vous dénoncer; à commencer par les éditeurs qui n'ont aucun intérêt à jouer aux balances pour nourrir de ventrus avocats tout en se fâchant avec de potentiels clients. Prenez tout de même vos responsabilités avant de passer vos annonces sur le bon coin, ebay ou okkazeo - vous voici prévenus. :D

N'empèche que ce petit frisson d'illégalité underground dans votre bibliothèque vous ferra sûrement passer pour une icône rebelle lorsque vous pourrez confier un "j'y étais !" d'un air louche à vos petits enfants/potes du club de jeu/flirt impressionnables...

 

 

 

hqdefault.jpg

Les points Rollin en vrac :

 

 

Le 10/07/2019 à 11:45, Helyss a dit :

ote : J'ai toujours pensé que les design de sites étaient acheté. Je trouve ça débile de "louer" un design, à moins qu'il y ai de la presta de maintenance/MaJ. Mais là ce n'est plus la même chose.

Révélation

 

Eh non, le simple fait de payer pour un design ne donne aucun droits à l'acheteur sur la propriété intellectuelle du design/dessin/photo/logo/charte graphique si c'est une oeuvre originale de l'esprit. Si vous ne voulez pas vous faire avoir, prévoyez toujours un acte de cession de droits d'auteur en même temps (ou avant) le paiement. Sans quoi vous risqueriez vous aussi d'être reconnu contrefacteur ! Un comble ! (configuration plusieurs fois rencontrée chez des clients à titre pro).

 

N.B. : un acte de cession est une rédaction technique délicate, la loi impose un formalisme spécifique. Ne faites pas n'importe quoi à partir d'un vague modèle.

N.B.2 : les mentions de type : tous droits d'auteurs cédés à partir du paiement de la facture ; ça vaut peau'de'zob devant un juge et un avocat adverse sérieux.

 

Sur le louage de design, ça ressemble à une licence de droit d'auteur (concession) mais je te rejoins : ça pue la surfacturation sur le moyen-long terme. Une cession c'est mieux.

 

 

 

Le 08/07/2019 à 20:58, Cd_aaargh a dit :

Merci à tous pour les précisions avec les derniers éléments mais  je ne comprends pas toujours pas en quoi pour la contrefaçon, il y a "enquête" auprès des pledgeurs...

J'aurais tendance à dire il y a contrefaçon ou non quoiqu'en pense les acheteurs (à moins que des gens l'ont pris uniquement parce qu'il était contrefait ? Du coup circonstance aggravante ?) .

Je reste perplexitude et dudibation...


 

Révélation

 

L'enquête tend à établir la matérialité de l'infraction : pouvoir prouver que les illustrations étaient bien présente dans le projet, depuis quelle date, comment l'auteur a communiqué dessus (savait-il qu'il aurait du demander une autorisation aux ayant droits).

 

Elle sert accessoirement à renseigner le juge sur la gravité du préjudice civil des victimes : a quel point la présence de ces photographies dans le livre ont pu déterminer les acheteurs à mettre la main au porte monnaie (comprendre : quel pourcentage des ventes pourra raisonnablement être demandées par les ayant droits ?). Et pour avoir une réponse à cette dernière question, il faut bien sûr la poser aux acheteurs directement : les pledgeurs.

 

 

 

 

Le 08/07/2019 à 22:02, Foussa a dit :

Non non, absolument aucun reproche ne peut être fait aux backers. 

Vraiment aucun risque. 

Révélation

 

Infraction de recel s'ils étaient au courant de la contrefaçon (après une décision judiciaire) et ne se sont pas débarrassé du livre, mais effectivement, dans les faits un risque qu'on peut estimer à 1 sur 3720. (encore plus faibles que pour le SD-gate)

 

 

 

Le 09/07/2019 à 15:46, razorspoon a dit :

Si, à priori, cet histoire de contrefaçon concerne les modèles choisis, ça veut dire que je contrefais moi aussi quand je poste des figurines peintes ici où là? 🤔

 

 

 

Révélation

C'est un peu le chat de Schrödinger : tes photos représentent des oeuvres dérivées (fig originale + ta peinture) donc les ayants droits de la fig pourraient s'opposer à ce que tu la représentes publiquement. Mais comme on ne sait pas si ces ayant droits s'opposent à ton initiative, tu es à la fois contrefacteur sournois et honnête citoyen. Ensuite vient une considération beaucoup plus juridique : si tu ignores le caractère pénal de ce que tu fais et qu'en plus le préjudice de l'ayant droit flirt avec le zéro absolu ; personne ne viendra te déranger.

 

 

Le 09/07/2019 à 15:49, Skarlix a dit :

Oui mais tu ne fais pas de commerce avec.

 

Il pourrait t’embêter, mais c'est pas dans leur intérêt.

Révélation

 

L'activité commerciale n'est pas un critère de la contrefaçon de droit d'auteur (à la différence de la contrefaçon de marques de commerce - l'usage dans la vie des affaires) ; tu peux faire un bête blog sans activité lucrative et être contrefacteur. Concrètement, ça dépend principalement du préjudice de l'ayant droit. J'invite les incrédules à ouvrir un blog référencé de figurines GW où vous raconterez comment vous avez décroché avec cette drogue qui a vidé les assurances vie de votre grand-mère trop généreuse et revenez nous débriefer 12 mois plus tard.

 

 

 

Le 10/07/2019 à 11:00, Nekhro a dit :
Le 10/07/2019 à 08:20, Shika a dit :

En effet, mais la tu ne parles plus d'un utilisation personnelle ou privé mais commerciale puisqu'il s'agit d'une entreprise.

Le cas dont on parle (L'Art de la miniature) est dans un cadre commercial. Mais je réagissais surtout à ta vision de ce que serait la contrefaçon. D'où mon exemple du design d'un site qui montre que la contrefaçon va plus loin que simplement faire une copie physique (un moulage perso, un faux sac de luxe, etc) et la revendre.

Révélation

 

L'utilisation commerciale a bien sûr motivé les ayants droits à intervenir, mais ce n'était pas un critère nécessaire pour qu'ils puissent agir.

Tu as raison Shika : aux yeux de la loi française, faire une seule copie physique d'une oeuvre de l'esprit et la revendre est autant une contrefaçon que de continuer à utiliser un design original dont la licence est caduque ou de dealer 400 000 rips du prochain star-wars en diffusant des pubs pendant la finale du Super Bowl. Trouverez-vous la configuration dans laquelle le GIPN s'invitera en premier par votre baie-vitrée ?

 

 

 

Le 09/07/2019 à 21:26, Nekhro a dit :
Le 09/07/2019 à 21:02, Shika a dit :

La contrefaçon, serait de copier la figurine et de vendre la copie sans en avoir été autorisé…

Pas uniquement. En l'occurrence, utiliser la figurine du Riddler (même si tu possèdes la figurine) demande à avoir l'autorisation des ayants-droits. Ça doit rentrer dans le cadre du droit de représentation. Tout ce qui ne respecte pas les droits d'auteur est qualifié de contrefaçon. Si tu fais le design d'un site internet d'une entreprise par exemple (ça rentre bien dans le cadre du droit d'auteur) et que la durée d'exploitation est de 5 ans, si l'entreprise continue de l'utiliser au delà de cette durée, cela sera aussi qualifié de contrefaçon car dérogeant au droit d'exploitation accordé.

 

Révélation

Nekhro est juriste ! :peur:

 

Le 09/07/2019 à 21:02, Shika a dit :

Oui tu as acquis ce droit. Tu as le droit d'utiliser ce que tu as acheté (et qui n'était, initialement, pas une contrefaçon), pour en faire ce que tu veux tant que la finalité reste dans une utilisation personnelle. Tu as aussi le droit de faire peindre par un tiers, une figurine qui t'appartient légalement.

 

La contrefaçon, serait de copier la figurine et de vendre la copie sans en avoir été autorisé…

Révélation

 

Euh non, bien qu'il existe des exceptions aux droits des auteurs, le seul fait que l'utilisation soit personnelle ne suffit pas hélas à "blanchir" tous les comportements. Je trouves d'ailleurs ça profondément injuste. Pour le coup on ne doit pas ça à la loi mais davantage au travail de sape des centaines d'avocats de grosses boîtes (et leur lobbyistes) qui se sont relayées pendant des décennies devant les juridictions française pour construire des jurisprudences défavorables au citoyen lambda.

 

Pour ton exemple, *techniquement* si tu fais peindre une figurine par un tiers alors tu lui fais réaliser une oeuvre dérivée/composite (voir note 4 plus haut) ; le sculpteur de la figurine ou ses ayant droits pourraient *techniquement* s'opposer à ce que la figurine soit ensuite représentée (y compris devant tes seuls yeux), d'ailleurs si tu paies ton peintre pour son boulot, il doit *techniquement* reverser une partie de la somme à sculpteur de la figurine ou ses ayant droits.

On est d'accord, dans la vraie vie, ça ne se passe heureusement jamais comme ça... Pour le moment...

 

 

Le 09/07/2019 à 15:55, razorspoon a dit :

c'est ma peinture, mes réalisations, donc MA propriété intellectuelle. 

 

Il me semblait que j'avais acquis ce droit en achetant un modèle.

 

Ce qui est de la contrefaçon pour mon ce serait de copier la figurine...

 

Et non, effectivement, je n'en tire pas de bénéfice commercial, mais, ça pourrait me servir de publicité pour vendre mon pinceau ou ma compétence. Et aussi, si des internautes s'interessent à ma peinture, ce sont les hébergeurs qui eux en tirent un bénéfice... (et quid si j'avais ma chaîne youtube?)

 

Question compliquée pour moi là....

Révélation

 

Ta peinture c'est TA propriété intellectuelle, mais TA peinture sur la figurine originale d'un sculpteur, c'est une oeuvre dérivée/composite donc cf. note 4 ci-dessus et ma réponse précédente.

Heureusement, on ne peux pas dire que tu réalises une contrefaçon avant de savoir si le sculpteur (ou son ayant droit) s'oppose à ce que tu fasses des copies et des représentation de ta figurine peinte. Et sincèrement, à moins d'avoir des revenus un peu trop voyants pour cette activité et/ou de gêner le distributeur/fabriquant de figs, je ne vois pas comment qq'un pourrait te chercher des noises.

 

 

Bon, assez procrastiné sur le sexe des anges, même pas le temps de vérifier mon orthographe/grammaire - désolé. De toute façon, arrivé à ce point du post, plus personne ne me lit :agedor:

Edited by Desparite
  • Like 2
  • Thanks 13

Share this post


Link to post
Share on other sites

@Desparite a dit tout un tas de trucs super interressants :)

sisi j'ai tout lu...

 

Pour les fainéants  qui veulent un résumé : Mohand peut trembler dans son slip / les acheteurs du livres sont pour l'instant tranquilles / si jamais Mohand est reconnu coupable les acheteurs devront en théorie brûler leur livre (si ce n'est pas déjà fait), mais en pratique pas la peine de trouver une autre cale pour l'armoire, personne ne va vous embêter pour si peu...

 

Tiens question subsidiaire : en théorie toujours, si il y a procès et tout, les possesseurs du livres devraient le détruire en entier ou seules les pages incriminées par GW / DC ?

après tous il y aussi du contenu sur des figs de Mohand...

  • Thanks 1

Share this post


Link to post
Share on other sites

@UrShulgi, merci pour l'info à propos d'un livre par F. Tran. A voir ce que ca va donner, mais j'essaierai de suivre le sujet.

@Desparite, merci pour les explications (j'ai tout lu aussi ! ^_^). Enfin merci ... me voilà donc potentiellement potentiel receleur ...

 

... Alors foutu pour foutu, voici la deuxième figurine peinte : Baby Chtulu.

1773718461_BabyChtulu_a_c.thumb.jpg.eec3622d97f6609c3c59b9a9c01c9296.jpg

La figurine que j'aime le moins dans le lot ... donc je ne me suis pas appesanti dessus, il est vrai.

J'ai essayé de donner un rendu "poulpesque" aux tentacules avec cette couleur, mais le résultat n'est pas forcément top. Tant pis, je passe à la suivante.

 

A suivre donc ...

  • Like 2

Share this post


Link to post
Share on other sites
16 hours ago, Corwin said:

@UrShulgi, merci pour l'info à propos d'un livre par F. Tran. A voir ce que ca va donner, mais j'essaierai de suivre le sujet.

@Desparite, merci pour les explications (j'ai tout lu aussi ! ^_^). Enfin merci ... me voilà donc potentiellement potentiel receleur ...

 

... Alors foutu pour foutu, voici la deuxième figurine peinte : Baby Chtulu.

1773718461_BabyChtulu_a_c.thumb.jpg.eec3622d97f6609c3c59b9a9c01c9296.jpg

La figurine que j'aime le moins dans le lot ... donc je ne me suis pas appesanti dessus, il est vrai.

J'ai essayé de donner un rendu "poulpesque" aux tentacules avec cette couleur, mais le résultat n'est pas forcément top. Tant pis, je passe à la suivante.

 

A suivre donc ...

fait gaffe, tu fais des photos peintes de figurine qui t'appartienne pas 😛

  • Haha 2

Share this post


Link to post
Share on other sites

Ouais toussa c'est bien d'un point de vue juridique. Mais dans la vraie vie, ce sont les peintres "pro" qui font vivre les fabricants de figurines. Les 2 milliards de chaines youtube monétisent la peinture de figs GW ou autres. Tous les peintres qui ont fait un livre ont utilisé divers gammes pour démontrer la peinture.

 

Perso je n'ai évidement aucune preuve qu'ils n'ont pas négocié de droits. Mais on se doute quand même bien que non. Y a selon moi peu de chances pour qu'effectivement on vienne s'acharner sur un gars qui fait un bouquin sur la peinture parce qu'on a une fig en couverture. Ça fait quand même aussi de la pub pour la gamme, gratuite. Avec en prime un bon "allez y achetez plein de figs je vous explique comment les colorer vite fait".

 

Je défend pas pour autant le reste, le livre est mauvais, au moins 1/3 de rembourrage sculpture, ouais... non merci... perso j'ai reçut 1 fig. Moche qui plus est... Mais bon... le pote a qui je l'ai offert ça l'a motivé a peindre son batman avec mon aide, alors qu'a la base ça me semblait pas gagné du tout, donc c'est quand même pas si mal.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Join the conversation

You can post now and register later. If you have an account, sign in now to post with your account.

Guest
Reply to this topic...

×   Pasted as rich text.   Paste as plain text instead

  Only 75 emoji are allowed.

×   Your link has been automatically embedded.   Display as a link instead

×   Your previous content has been restored.   Clear editor

×   You cannot paste images directly. Upload or insert images from URL.


  • Recently Browsing   0 members

    No registered users viewing this page.

×
×
  • Create New...

Important Information

Our website uses cookies to guarantee you the best navigation. By continuing your visit, you confirm that you accept these cookies. Our Cookie Policy has other terms. Privacy Policy